Le tout au pluriel Magazine Magazine socio-culturel
Cour de cassation : cap sur la nouvelle année judiciaire après une Assemblée générale constructive
La plus haute instance judiciaire du pays
a tenu sa première réunion de l’exercice 2026-2027. Au programme : bilan des 286 arrêts rendus et reprise officielle des audiences.
Port-au-Prince, le 17 octobre 2026. — La Cour de cassation a officiellement lancé l’année judiciaire 2026-2027. Les honorables juges se sont réunis en Assemblée générale le vendredi 16 octobre 2026 dans la salle de conférence du Conseil Supérieur du Pouvoir Judiciaire (CSPJ).
Cette rencontre stratégique a permis de dresser le bilan de l’exercice écoulé et de tracer les perspectives de la plus haute juridiction pour les mois à venir.
Reprise des audiences dès ce lundi
L’une des décisions majeures de cette assemblée concerne le calendrier de l’institution. Les magistrats ont formellement fixé la reprise des audiences au lundi 19 octobre 2026.
Sur le plan organisationnel, la Cour mise sur la stabilité. La composition de ses deux sections demeure inchangée pour ce nouvel exercice.
Objectif : accélérer le traitement des dossiers
L’heure était également à l’évaluation du rendement de la Cour. Au cours de l’année judiciaire 2025-2026, les deux sections ont rendu un total de 286 arrêts.
Pour la nouvelle année, les juges affichent une ambition claire : dépasser largement ce bilan. L’objectif partagé est d’accélérer le traitement des dossiers soumis à la Cour afin de garantir une distribution plus rapide de la justice.
Amélioration du fonctionnement interne
En clôture de session, les magistrats ont planché sur plusieurs questions d’intérêt général touchant directement le fonctionnement quotidien de l’institution.
À travers cette rentrée, la Cour de cassation réaffirme sa détermination à poursuivre sa mission républicaine et à optimiser ses travaux tout au long de l’exercice 2026-2027.
Écrit par Harry Espoir Michel Journaliste Directeur Le tout au pluriel magazine nous sommes Vos yeux et vos oreilles.
